CapDIR CapDirigeants

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De: CapDirigeants (CAPDIR)
Ces personnes
Objet:
de droit, sans limitation de durée, sur la liste d'aptitude dans la classe L 3
mentionnée à l'article 2 de l'arrêté du
31 juillet 2013
relatif aux conditions d'inscription sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général et de certains régimes spéciaux. Ces personnes ont également accès de droit aux emplois de la liste B du régime agricole, sans limitation de durée, conformément à l'article 3 de l'arrêté du
10 octobre 2013
fixant les conditions d'inscription sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Groupe:
Emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général et de certains régimes spéciaux. Ces personnes ont également accès de droit aux emplois de la liste B du régime agricole, sans limitation de durée, conformément à l'article 3 de l'arrêté
JORFTEXT000047537955(source JORF)
inscription
12 Mai 202312/05/2023
De: CapDirigeants (CAPDIR)
Ces personnes
Objet:
de droit, sans limitation de durée, sur la liste d'aptitude dans la classe L 3
mentionnée à l'article 2 de l'arrêté du
31 juillet 2013
relatif aux conditions d'inscription sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général et de certains régimes spéciaux. Ces personnes ont également accès de droit aux emplois de la liste B du régime agricole, sans limitation de durée conformément à l'article 3 de l'arrêté du
10 octobre 2013
fixant les conditions d'inscription sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole
Groupe:
Emplois d'agent de direction des organismes de sécurité sociale du régime général et de certains régimes spéciaux. Ces personnes ont également accès de droit aux emplois de la liste B du régime agricole, sans limitation de durée conformément à l'article 3 de l'arrêté
JORFTEXT000047537955(source JORF)
inscription
12 Mai 202312/05/2023
De: CapDirigeants (CapDIR)
du certificat d'études spécialisées des métiers de dirigeants (CESDIR) ou du cycle de perfectionnement et n'ayant pas obtenu la mention comptable et financière à cette occasion
Objet:
à se présenter aux épreuves prévues à l'article 6
JORFTEXT000047537955(source JORF)
admission
12 Mai 202312/05/2023
De: CapDirigeants (CapDIR)
les personnes visées au 2° du II de l'article 2
Objet:
directement
JORFTEXT000047537955(source JORF)
admission
12 Mai 202312/05/2023
De: CapDirigeants (CapDIR)
Objet:
de droit sur la liste d'aptitude dans la classe L 3
par arrêtés du ministre chargé de la sécurité sociale, au 1er janvier de l'année d'obtention du titre
les anciens élèves de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
ecole
JORFTEXT000027814026(source JORF)
inscription
08 Août 201308/08/2013
De: CapDirigeants (CAPDIR)
Objet:
JORFTEXT000027814003(source JORF)
nomination
08 Août 201308/08/2013
De: CapDirigeants (CapDIR)
la mention comptable de
uniquement sont arrêtées par le directeur de l'école
Objet:
directement
les stagiaires faisant l'objet d'une décision de redoublement motivée prévue à l'article 9
JORFTEXT000027814003(source JORF)
admission
08 Août 201308/08/2013
De: CapDirigeants (CapDIR)
les personnes visées aux 3° et 4° de l'article 2
Objet:
directement
JORFTEXT000027814003(source JORF)
admission
08 Août 201308/08/2013
De: CapDirigeants (CapDIR)
les personnes visées au deuxième alinéa de l'article 1er
Objet:
directement
JORFTEXT000027814003(source JORF)
admission
08 Août 201308/08/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.